Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tournor
Mr HAMEL Dominique

Numéro de dépôt :
99768893
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque Tournor

Déposée le 11 janvier 1999 par monsieur HAMEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tournor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est monsieur HAMEL Dominique domicilié(e) 3 Rue LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HAMEL Dominique - France.

La marque Tournor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournor est expirée depuis le 11 janvier 2009.

HAMEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES , SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES


Mr HAMEL Dominique - 3 Rue LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France


Mr HAMEL Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

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